Mentions Légales :

Le site www.aulus-les-bains.com est la propriété de la commune d'Aulus les bains

Conformément à l’article 34 de la loi "Informatique et Libertés" n°78-17 du 6 janvier 1978, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent. Pour l’exercer adressez-vous à" commune-daulus-les-bains@wanadoo.fr".

La Commune d'Aulus s’engage à préserver votre vie privée et à respecter les droits de ses utilisateurs. Ainsi l’utilisateur peut contrôler le flux et l’usage des informations qu’il nous transmet.

La Commune d'Aulus s’engage à collecter uniquement les données personnelles fournies volontairement lors de l’utilisation des services du site.

La Commune d'Aulus s’engage à ne jamais divulguer vos données personnelles à un tiers.

La Commune d'Aulus s’engage à vous permettre à tout moment d’avoir accès aux données personnelles vous concernant afin de les mettre à jour, de les supprimer ou de les modifier.

La Commune d'Aulus s’engage à se réserver le droit d’envoyer à ses abonnés, dans une limite raisonnable, des messages à caractère informatif par voie d’ e-mail. Vous conserverez toutefois la possibilité de vous désabonner à tout moment de nos services.

Pour plus d'informations sur vos droits : http://www.cnil.fr/ .

Liens pointant vers les contenus :

Le site www.aulus-les-bains.com autorise d'autres sites Internet à mettre en place un lien hypertexte pointant vers ses contenus. Cette autorisation est valable pour tout site, à l'exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou susceptibles de porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Reproduction des contenus :

Rappel : tous les contenus du site www.aulus-les-bains.com font l'objet de droits d'auteur. Ils ne peuvent donc être reproduits sans autorisation préalable.

La reproduction d'un contenu du site, quel qu'il soit, doit obligatoirement être accompagnée :
- du nom de l'auteur (quand il est précisé)
- de la mention : « paru sur le site www.aulus-les-bains.com ». Cette mention devra renvoyer, grâce à un lien hypertexte, au contenu original en ligne sur le site www.aulus-les-bains.com.
A la fin de chaque contenu devra également figurer la mention : « droits réservés. »

Informations légales :

Directeur de la publication :
Le Maire de la commune
Mairie d'Aulus
09140AULUS LES BAINS

Réalisation du site , Webmaster ( jusqu'à mars 2008 ):
M Patrice Rieu, conseiller municipal
Mairie d'Aulus
09140AULUS LES BAINS

Crédits photos :
M Patrice Rieu
09140AULUS lES BAINS

Hébergement :
Coopérative ouvaton.com

Logiciel :
Macromédia Dreamweaver MX